Forum de l'association de jeux de figurine sur table Le Cercle Tourangeau de l'Aethyr


    Statuts de l'association

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    Franzi
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    Statuts de l'association

    Message  Franzi le Jeu 4 Aoû - 9:21

    Statuts de l'association: «Cercle Tourangeau de l'Aethyr»



    ARTICLE PREMIER

    Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Cercle Tourangeau de l'Aethyr

    ARTICLE 2 - But

    Cette association a pour but de promouvoir la pratique des jeux de stratégies avec figurines sur tables, principalement les jeux Warhammer battle et Warhammer 40k, ainsi que la peinture sur figurine sur la ville de Tours.

    ARTICLE 3 - Siège social

    Le siège social est fixé au 4 rue Pierre Larousse 37100 Tours Nord.

    Il pourra être transféré par simple décision du bureau ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.


    ARTICLE 4 - Composition

    L'association se compose de :

    a) Membres bienfaiteurs
    b) Membres actifs ou adhérents


    ARTICLE 5 - Admission

    Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.


    ARTICLE 6 - Les membres

    Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un don libre à l'association en plus d' une cotisation annuelle de 20€ fixée chaque année par l'assemblée générale.

    Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 30€


    ARTICLE 7 - Radiations

    La qualité de membre se perd par :

    a) La démission;
    b) Le décès;
    c) La radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.


    ARTICLE 8 - Ressources

    Les ressources de l'association comprennent :
    1) Le montant des droits d'entrée et des cotisations;
    2) Les subventions de l'Etat, des départements et des communes.
    3) Les recettes issus de manifestations particulières et ponctuelles (Organisation de tournois par exemple)
    4) Dons à l'association


    ARTICLE 9 - Bureau

    L'association est dirigée par un conseil de trois à six membres composant le bureau, élus pour 1 an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

    Une fois élu, le bureau désigne parmi ses membres :
    1) Un président;et, s'il y a lieu, un vice-président;
    2) Un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint;
    3) Un trésorier, et, si besoin est, un trésorier adjoint.

    ARTICLE 10 - Réunion du Bureau

    Le Bureau se réunît une fois au moins tous les trois mois, sur convocation du président, ou sur la demande d'un de ses membres.

    Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

    Tout membre du bureau qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

    Nul ne peut faire partie du bureau s'il n'est pas majeur.


    ARTICLE 11. - Assemblée générale ordinaire

    L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de Juin.

    Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

    Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

    Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

    Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du bureau sortants.

    Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour


    ARTICLE 12 - Assemblée générale extraordinaire

    Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.


    ARTICLE 13 - Règlement intérieur

    Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

    Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.


    ARTICLE - 14 - Dissolution

    En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celles-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

      La date/heure actuelle est Lun 17 Déc - 20:01