Sandro Mer 29 Jan - 19:22Bonjour tout le monde !
Ce serait pas mal que les gens qui viennent à l'AG sannonce
Je serai present
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+3
VIII
khornael
Sandro
7 participants
Assemblée générale du 31 janvier
Sandro- Admin
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khornael- Membre
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pour moi vers 20h30 comme d'hab
VIII- Membre
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Présent !
Séraphin- Vice-président
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Présent également
hebus- Vice-secrétaire
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moi aussi bien sur
Healomatic- Trésorier
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présent aussi !
Méphi- Secrétaire
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Présent également!
hebus- Vice-secrétaire
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oula on est loin du quorum là
c'est 14 membres le quorum
c'est 14 membres le quorum
Sandro- Admin
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Legifrance :
"Ni la loi de 1901 ni son décret d’application n’ont prévu de quorum. Toutefois, des dispositions réglementaires peuvent en prévoir dans le cadre d’agrément. Ce point doit être vérifié si votre association est agréée. A défaut, ainsi que si les statuts n’en prévoient pas, aucun quorum "automatique" ou "minimum" n’est applicable."
Il me semble pas que notre règlement en prévoit un donc ça ne devrait pas poser de soucis (mais a vérifier dans les statuts
)
"Ni la loi de 1901 ni son décret d’application n’ont prévu de quorum. Toutefois, des dispositions réglementaires peuvent en prévoir dans le cadre d’agrément. Ce point doit être vérifié si votre association est agréée. A défaut, ainsi que si les statuts n’en prévoient pas, aucun quorum "automatique" ou "minimum" n’est applicable."
Il me semble pas que notre règlement en prévoit un donc ça ne devrait pas poser de soucis (mais a vérifier dans les statuts
)
Méphi- Secrétaire
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Localisation : Saint Pierre des Corps
J'ai relu les post "statuts" et "règlement intérieur" et je n'ai vu aucune mention du quorum. Par contre à l'article 2 du règlement intérieur, il est indiqué que l'assemblée générale à lieu en juin... Donc est-ce que ces posts sont bien à jour ?
Healomatic- Trésorier
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a priori non
hebus- Vice-secrétaire
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Localisation : TOURS
le quorum n'a pas a être stipulé sauf si changement pour raison spécifique.
il est fixé par la loi à 2 tiers des membres actifs.
il est fixé par la loi à 2 tiers des membres actifs.
Séraphin- Vice-président
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Date d'inscription : 10/07/2011
Localisation : Tours
Si le réglement ne prévoit pas de quorum c'est qu'il n'y en a pas.
Du coup pour l'heure je propose 20h30. C'est à dire comme d'habitude quoi^^. Après si il y a des retardataire on les attendra sans soucis.
Du coup pour l'heure je propose 20h30. C'est à dire comme d'habitude quoi^^. Après si il y a des retardataire on les attendra sans soucis.
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