Franzi Jeu 4 Aoû - 9:22REGLEMENT INTERIEUR
Préambule:
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté en assemblée générale. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
Article 1 : Adhésion
Sont précisées ici les conditions pratiques dans lesquelles on adhère au Cercle Tourangeau de l'Aethyr
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
Le Cercle Tourangeau de l'Aethyr compte deux types distincts de membres:
Les membres actifs ou adhérents
Les membres bienfaiteurs
Est membre actif toute personne dont la demande d'adhésion à été acceptée par le bureau, et qui c'est acquitté de sa cotisation.
Est membre bienfaiteur toute personne ayant, en plus de ces conditions, versé un don à l'association
La cotisation, d'un montant annuel de 20€ est payable en chèque ou en espèce dès l'acceptation par le bureau de la demande d'admission de la personne. Le montant des cotisations est réévalué chaque année lors de l'assemblée générale.
Article 2 : Assemblée générale
L'assemblée générale de l'association se réunit une fois par an, au mois de juin, sur convocation du bureau. Les membres sont prévenus individuellement au moins quinze jours à avant la date fixé par le secrétaire au moyen d'un courrier. La convocation comprend l'ordre du jour de l'assemblée générale.
L'ordre du jour est établi à l'avance par le bureau qui se réunit au préalable et prépare l'assemblée générale. Les adhérents peuvent proposer des points supplémentaires à l'ordre du jour, par courrier au moins 20 jours avant la date de l'assemblée générale.
Lors de l'assemblée générale, les décisions sont prises par vote à main levée ,sauf décision de la majorité des membres présents , à la majorité simple.
L’AG délibère et se prononce sur les questions figurant à son ordre du jour. Le vote par procuration est autorisé si la procuration écrite est présentée à l’ouverture de l’assemblée générale.
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
Article 3 : Bureau
Le bureau se réunit au moins une fois tout les trois mois. Les candidatures au bureau sont adressées au président de l’association qui est chargé d’arrêter la liste des candidatures le jour de l’assemblée générale. Le vote au sein du bureau a lieu à main levée, sauf décision de la majorité des membres présents. Les décisions sont prises à la majorité simple.
Le président est le représentant de l'association, à la fois sur un plan légal mais également en ce qui concerne la communication autour des activités de l'association, que ce soit avec d'éventuels médias ou bien partenaires. Il préside l'assemblée générale et le bureau. Il rend compte de de l'activité de l'association chaque année lors de l'assemblée générale.
Le secrétaire rédige et soumet au bureau les comptes rendus et courriers de l'association. Il fait parvenir aux adhérents la convocation annuelle à l'assemblée générale.
Le trésorier est le responsable de la gestion financière de l'association, et ne procède à des paiements qu'avec l'aval du bureau. Il centralise les cotisations et rend compte de sa gestion chaque année lors de son bilan devant l'assemblée générale.
Article 4 : Procès – verbaux
Les procès – verbaux des réunions du bureau et de l'assemblée générale sont rédigés par le secrétaire et soumis à l'approbation du bureau avant d'être signés par le président ou, ils sont conservés au siège de l’association.
Article 5 : Commissions
Les commissions sont habilitées à gérer les activités dont elles ont la charge et à étudier tout projet intéressant leur objet. La composition des commissions est approuvée par le bureau sur proposition du responsable désigné.
Les commissions sont consultées sur les décisions intéressant les diverses activités de l’association.
Article 6 : Activités
Les activités du Cercle Tourangeau de l'Aethyr sont concentrés autours des jeux de stratégies sur plateau avec figurines, ainsi que la peinture sur figurines. Bien que l'activité de l'association soit en premier lieu consacré aux jeux Warhammer Battle et Warhammer 40k , l'association se réserve le droit de pratiquer tout jeu en rapport avec son activité.
L'activité majeure de l'association consiste à proposer l'organisation de parties de ces jeux entre membres durant ses horaires d'ouvertures. Toutefois, l'association vise également à promouvoir la pratique de ces jeux, et entend à ce titre participer à divers opérations de communication autour de son activité, que ce soit par l'intermédiaire de démonstrations, ou encore dans l'organisation de manifestations tels que des tournois.
Article 7 : Matériel et locaux
Il est demandé aux adhérents de respecter le matériel et les locaux associatifs (entretien, propreté). En cas de dégradation la personne impliquée reste redevable de tout dédommagement financier qui s'imposerait. Le matériel de jeu (décors, tables, dés...) appartenant à l'association peut faire l'objet d'un prêt sous réserve d'acceptation du bureau. En cas de non-restitution, l'adhérent se verra dans l'obligation de rembourser le matériel emprunté. L'association ne pourra tenu être responsable en cas de vol/perte du matériel privé des adhérant.
Au sein des locaux associatif, la consommation d'alcool comme de tabac est interdite.
Article 8 : Comptabilité
Les comptes de l'association sont tenus par le trésorier. Tout mouvement de fond doit être au préalable approuvé par le bureau, exception faite de l'encaissement des cotisations.
A la demande de l'assemblée générale, un comité de deux adhérents peuvent être nommés pour contrôler les comptes de l'association et la sincérité de leur gestion.
Un bilan financier est remis aux adhérents lors de chaque assemblée générale, puis est expliqué par le trésorier face à l'assemblée.
Article 9 : Procédures disciplinaires
Tout membre qui contreviendrait aux statuts de l'association, ou au présent règlement intérieur encoure un avertissement, une suspension ou une radiation de l'association en fonction de la gravité de l'infraction.
En cas d'observation d'une telle situation, le bureau pourra nommer une commission disciplinaire chargée d'examiner la situation de l'infraction et de proposer une sanction appropriée, laquelle devra être approuvée par le bureau avant d'être prononcée.
Aucune sanction ne pourra être prononcé à l'encontre d'un adhérant sans que ce dernier ne ce soit vue proposé par courrier un entretien afin de s'expliquer.
Article 10 : Modification du règlement intérieur
Le présent règlement pourra être modifier sur décision de l'assemblée générale, à la demande de n'importe quel adhérant auprès du bureau. Le nouveau règlement devra être approuvé lors de l'assemblée générale suivante pour être appliqué.
Préambule:
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté en assemblée générale. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
Article 1 : Adhésion
Sont précisées ici les conditions pratiques dans lesquelles on adhère au Cercle Tourangeau de l'Aethyr
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
Le Cercle Tourangeau de l'Aethyr compte deux types distincts de membres:
Les membres actifs ou adhérents
Les membres bienfaiteurs
Est membre actif toute personne dont la demande d'adhésion à été acceptée par le bureau, et qui c'est acquitté de sa cotisation.
Est membre bienfaiteur toute personne ayant, en plus de ces conditions, versé un don à l'association
La cotisation, d'un montant annuel de 20€ est payable en chèque ou en espèce dès l'acceptation par le bureau de la demande d'admission de la personne. Le montant des cotisations est réévalué chaque année lors de l'assemblée générale.
Article 2 : Assemblée générale
L'assemblée générale de l'association se réunit une fois par an, au mois de juin, sur convocation du bureau. Les membres sont prévenus individuellement au moins quinze jours à avant la date fixé par le secrétaire au moyen d'un courrier. La convocation comprend l'ordre du jour de l'assemblée générale.
L'ordre du jour est établi à l'avance par le bureau qui se réunit au préalable et prépare l'assemblée générale. Les adhérents peuvent proposer des points supplémentaires à l'ordre du jour, par courrier au moins 20 jours avant la date de l'assemblée générale.
Lors de l'assemblée générale, les décisions sont prises par vote à main levée ,sauf décision de la majorité des membres présents , à la majorité simple.
L’AG délibère et se prononce sur les questions figurant à son ordre du jour. Le vote par procuration est autorisé si la procuration écrite est présentée à l’ouverture de l’assemblée générale.
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
Article 3 : Bureau
Le bureau se réunit au moins une fois tout les trois mois. Les candidatures au bureau sont adressées au président de l’association qui est chargé d’arrêter la liste des candidatures le jour de l’assemblée générale. Le vote au sein du bureau a lieu à main levée, sauf décision de la majorité des membres présents. Les décisions sont prises à la majorité simple.
Le président est le représentant de l'association, à la fois sur un plan légal mais également en ce qui concerne la communication autour des activités de l'association, que ce soit avec d'éventuels médias ou bien partenaires. Il préside l'assemblée générale et le bureau. Il rend compte de de l'activité de l'association chaque année lors de l'assemblée générale.
Le secrétaire rédige et soumet au bureau les comptes rendus et courriers de l'association. Il fait parvenir aux adhérents la convocation annuelle à l'assemblée générale.
Le trésorier est le responsable de la gestion financière de l'association, et ne procède à des paiements qu'avec l'aval du bureau. Il centralise les cotisations et rend compte de sa gestion chaque année lors de son bilan devant l'assemblée générale.
Article 4 : Procès – verbaux
Les procès – verbaux des réunions du bureau et de l'assemblée générale sont rédigés par le secrétaire et soumis à l'approbation du bureau avant d'être signés par le président ou, ils sont conservés au siège de l’association.
Article 5 : Commissions
Les commissions sont habilitées à gérer les activités dont elles ont la charge et à étudier tout projet intéressant leur objet. La composition des commissions est approuvée par le bureau sur proposition du responsable désigné.
Les commissions sont consultées sur les décisions intéressant les diverses activités de l’association.
Article 6 : Activités
Les activités du Cercle Tourangeau de l'Aethyr sont concentrés autours des jeux de stratégies sur plateau avec figurines, ainsi que la peinture sur figurines. Bien que l'activité de l'association soit en premier lieu consacré aux jeux Warhammer Battle et Warhammer 40k , l'association se réserve le droit de pratiquer tout jeu en rapport avec son activité.
L'activité majeure de l'association consiste à proposer l'organisation de parties de ces jeux entre membres durant ses horaires d'ouvertures. Toutefois, l'association vise également à promouvoir la pratique de ces jeux, et entend à ce titre participer à divers opérations de communication autour de son activité, que ce soit par l'intermédiaire de démonstrations, ou encore dans l'organisation de manifestations tels que des tournois.
Article 7 : Matériel et locaux
Il est demandé aux adhérents de respecter le matériel et les locaux associatifs (entretien, propreté). En cas de dégradation la personne impliquée reste redevable de tout dédommagement financier qui s'imposerait. Le matériel de jeu (décors, tables, dés...) appartenant à l'association peut faire l'objet d'un prêt sous réserve d'acceptation du bureau. En cas de non-restitution, l'adhérent se verra dans l'obligation de rembourser le matériel emprunté. L'association ne pourra tenu être responsable en cas de vol/perte du matériel privé des adhérant.
Au sein des locaux associatif, la consommation d'alcool comme de tabac est interdite.
Article 8 : Comptabilité
Les comptes de l'association sont tenus par le trésorier. Tout mouvement de fond doit être au préalable approuvé par le bureau, exception faite de l'encaissement des cotisations.
A la demande de l'assemblée générale, un comité de deux adhérents peuvent être nommés pour contrôler les comptes de l'association et la sincérité de leur gestion.
Un bilan financier est remis aux adhérents lors de chaque assemblée générale, puis est expliqué par le trésorier face à l'assemblée.
Article 9 : Procédures disciplinaires
Tout membre qui contreviendrait aux statuts de l'association, ou au présent règlement intérieur encoure un avertissement, une suspension ou une radiation de l'association en fonction de la gravité de l'infraction.
En cas d'observation d'une telle situation, le bureau pourra nommer une commission disciplinaire chargée d'examiner la situation de l'infraction et de proposer une sanction appropriée, laquelle devra être approuvée par le bureau avant d'être prononcée.
Aucune sanction ne pourra être prononcé à l'encontre d'un adhérant sans que ce dernier ne ce soit vue proposé par courrier un entretien afin de s'expliquer.
Article 10 : Modification du règlement intérieur
Le présent règlement pourra être modifier sur décision de l'assemblée générale, à la demande de n'importe quel adhérant auprès du bureau. Le nouveau règlement devra être approuvé lors de l'assemblée générale suivante pour être appliqué.
eh ben il était temps que je le lise... voila c'est fait!